PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE
Présentation de la marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE
Déposée le 7 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jambons du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE est expirée depuis le 7 mai 2013.
Les Jambons du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379290 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26