Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE
S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin

Numéro de dépôt :
3226912
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2013
PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D\'ORGE de Les Jambons du Cotentin

Présentation de la marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE

Déposée le 7 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jambons du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jambons du Cotentin domicilié(e) Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 391 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin domicilié(e) Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France.

La marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE est expirée depuis le 7 mai 2013.

Les Jambons du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : Le jambon du Cotentin Produit de NORMANDIE. QUALITE & TERROIR , L'ANDOUILLE DU COTENTIN , LE JAMBON DU COTENTIN , PORC NORMAND Élevé à la farine d'orge , LE GOUTU , DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE , LE VALDAY , Le Jambon du Cotentin


S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin - Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France - SIREN 349391193


S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin - Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379290 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Farines et préparations faites de céréales servant à l'alimentation des porcs.